Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON ROUGE
DISA S.A.

Numéro de dépôt :
92434736
Date de dépôt :
22/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2002

Présentation de la marque MAISON ROUGE

Déposée le 22 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) DISA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISA domicilié(e) 1 Avenue du Lac, 78121 CRESPIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISA S.A. - France.

La marque MAISON ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON ROUGE est expirée depuis le 22 septembre 2002.

DISA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FLYTAC , DISA , CAMPOS , LE DANOIS , D DISA , MAISON ROUGE


DISA S.A. - 1 Avenue du Lac, 78121 CRESPIERES - France


DISA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Viande et en particulier produits de charcuterie et de salaisons.Poisson, volaille et gibier, extraits de viande.OEufs, lait et autres produits laitiers